Editeur
ADREM.COM
18 rue Georges Duthu
21600 LONGVIC
Tel 06 82 95 32 15
N° SIRET: 504 533 720 00018
Hébergeur
02SWITCH
222 boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMONT-FERRAND
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
o2switch est une société du groupe Zohey
SAS au capital de 8 000 000€
Reproductions des textes et images interdites sans l’autorisation des auteurs.
Rappel : Code de la propriété intellectuelle (extraits)
Art. L.335-2 : Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation, l’importation, le transbordement ou la détention aux fins précitées des ouvrages contrefaisants.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à sept ans d’emprisonnement et à 750 000 euros d’amende.
Art, L,335-3 : Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et des suppression des données vous concernant.
Utilisation des données collectées
Formulaire de contact, de devis ou de commande :
Les informations recueillies sur notre formulaire sont archivées pendant un an (sauf demande contraire de votre part) et sont utilisées ou communiquées qu’en interne afin de gérer votre demande ou commande.
Nous ne partageons aucune donnée avec des tiers.
Cookies :
En vous connectant sur notre site, un cookie temporaire est créé. Il permet de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Aucune donnée est contenu dans ce cookie qui sera supprimé à la fermeture de votre navigateur.
Les cookies permettent d’enregister vos informations, de connexion, de navigation et vos préférences d’écran. Les cookies ne contiennent aucune données personnelles.
Leur durée de vie varie ; un cookie de connexion deux jours, un cookie de préférence d’écran un an .
Les droits que vous avez sur vos données :
A votre demande, nous pouvons vous envoyer toutes les données que nous possédons à votre sujet. Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles (sauf toutes les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité).